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La problématique de la négligence dans le § 24a II StVG
Quand faut-il considérer qu'il y a eu au moins négligence en cas de consommation de drogue remontant à longtemps ?. DE
Francés
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Un « fumeur occasionnel » classique, qui a consommé un joint en plus de boissons alcoolisées au cours d'une nuit de fête le samedi soir, commet-il une infraction au sens de l'article 24a II, III StVG (loi allemande sur la circulation routière) s'il se rend au travail en voiture le lundi matin, soit plus de 24 heures après avoir consommé du cannabis ? Le fait que la personne concernée soit, selon ses propres déclarations, certaine de ne plus être sous l'effet de la drogue et se sente sans aucun doute capable de conduire un véhicule sans danger peut-il écarter l'accusation de négligence, même si, au moment où elle a pris le volant, elle ne pouvait pas exclure totalement la présence d'une trace de THC ou de ses métabolites dans son sang ? L'objectif du présent ouvrage est de clarifier cette question, qui revient régulièrement dans les discussions juridiques sur l'interprétation dogmatique de l'article 24a de la loi allemande sur la circulation routière (StVG).
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